top of page

MENTIONS LÉGALES

Le présent site est la propriété de la société Psyché 16, société par actions simplifiées au capital de 2 000 euros, dont le siège social est situé 91 rue du Faubourg Saint Denis – 75010 PARIS, identifiée sous le numéro 924 943 764 RCS PARIS.

 

Hébergeur :

Wix

Wix Online Platform Limited

Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

Téléphone : +1 415-639-9034. 


Propriété intellectuelle

 

Le contenu (notamment les informations, textes, graphiques, données, visuels, vidéos, ainsi que la forme de tous ces éléments et du site lui-même) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et reste la propriété de Psyché 16. 

Toute reproduction, représentation, adaptation ou traduction, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie du site ou des éléments du site sans l’accord préalable et écrit de Psyché 16 est strictement interdite.

 

Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit, serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

Les utilisateurs peuvent toutefois communiquer sur l’existence du site, ainsi que toute personne dans l’exercice de la liberté d’information (journalistes, blogueurs, etc.) à des fins de présentation et de mise en avant sur les réseaux sociaux et leurs sites Internet ou blogs.

 

Responsabilité

 

Psyché 16 ne saurait être tenu pour responsable du non-fonctionnement, d’une impossibilité d’accès ou du dysfonctionnement des services du fournisseur d’accès des utilisateurs ou du réseau internet. Il en sera de même pour toutes autres évènements liés à une cause extérieure à Psyché 16.

 

Ce site peut fournir des liens vers d’autres sites que ceux de Psyché 16. Ces sites sont indépendants du site de Psyché 16 qui n’édite ni ne contrôle les sources, les contenus de ces sites ou leurs liens avec d’autres sites. Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation, une validation ou une adhésion de Psyché 16 au contenu de ces sites.

 

Psyché 16 se réserve le droit de modifier le contenu à tout moment, sans préavis.

 

Traitement des données personnelles

 

Le responsable du traitement des données concernant les utilisateurs est Psyché 16.

 

Psyché 16 s’engage à se conformer à ses obligations légales en matière de données personnelles et à respecter la stricte confidentialité du traitement des données et informations fournies par les utilisateurs et non visibles par le public.

Les données collectées dans le formulaire destiné à recevoir la newsletter et dans le formulaire contact sont strictement nécessaires pour fournir le service proposé, assurer le bon fonctionnement du site et répondre à la demande de l’utilisateur. Les données personnelles ne sont collectées qu’après consentement obligatoire de l’utilisateur. Ce consentement est valablement recueilli (boutons et cases à cocher), libre, clair et sans équivoque.

 

Les données et informations transmises sont destinées à Psyché 16 et ne feront l’objet d’aucun transfert à des tiers.

 

Des cookies strictement nécessaires à l’utilisation du site sont déposés. Sans ces cookies, le service proposé sur ce site ne pourrait être fourni.

 

D’autres cookies sont déposés, avec le consentement de l’utilisateur, pour réaliser des statistiques d’audience (Google Analytics). Ces cookies dépendent principalement de ce tiers émetteur, Psyché 16 n’en a pas la maîtrise.

 

L’utilisateur est invité à se référer à la politique de confidentialité de ce tiers et à exercer ses droits directement auprès de ce tiers :
https://policies.google.com/technologies/cookies?hl=fr
https://tools.google.com/dlpage/gaoptout

 

Les cookies peuvent aussi être supprimés via le paramétrage des navigateurs. 

Pour en savoir plus sur ce paramétrage : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

Droits de l’utilisateur

 

Conformément à la loi n°78–17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, d’opposition, de modification et de suppression des données personnelles le concernant, en s’adressant à info@psyche-16.fr

bottom of page